Dahir n° 1-97-78 du 3 mai 2000
portant publication de l'accord fait à Rabat le 13 juin 1996 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République d'Argentine dans le domaine du tourisme.
Dahir
portant publication de l'accord commercial fait à Marrakech le 15 avril 1994 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la Fédération de Russie... 14
Le dahir n° 1-96-9 du 3 mai 2000 portant publication de l'accord commercial fait à Marrakech le 15 avril 1994 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la Fédération de Russie... 14 est publié au Bulletin officiel n° 4814 (édition de traduction officielle) du 20 juillet 2000, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant publication de l'accord fait à Rabat le 13 juin 1996 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République d'Argentine dans le domaine du tourisme.
portant publication de la convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection fait à Montréal le fer mars 1991.
portant publication de la convention n° 138 concernant l'âge minimum d'admission à l'emploi adoptée par la Conférence générale de l'Organisation internationale du travail à sa 58° session tenue à Genève le 26 juin 1973.
portant publication de l'accord de coopération fait à Rabat le 6 hija 1411 (19 juin 1991) entre le Royaume du Maroc et la République tunisienne en matière de formation professionnelle.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 4814 du 20 juillet 2000, édition française : 28 pages, 17 actes.
portant agrément de la société Mundiriz pour commercialiser des semences certifiées du riz
portant publication de l'accord commercial fait à Marrakech le 15 avril 1994 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la Fédération de Russie.
portant publication de l'accord fait à Rabat le 13 juin 1996 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République d'Argentine dans le domaine du tourisme.
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