Arrêté n° 2340-03 du 18 décembre 2003
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en neurologie.
Décision
relative à la définition de l'abonné mobile au Maro
La décision n° 05-03 du 12 novembre 2003 relative à la définition de l'abonné mobile au Maro est publiée au Bulletin officiel n° 5218 (édition de traduction officielle) du 3 juin 2004, page 757 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en neurologie.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Unilever Bestfoods Maghreb ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».
relative à la méthode de calcul du taux de rémunération du capital employé pour évaluer les tarifs d'interconnexion.
fixant les confises d'apais de Cristion de etalions. installations
fixant les conditions d'installation et d'exploitation de point d'accès public à un Rlan.
relative à l'usage de passerelles GSM.
modifiant la décision ANRT/DG/Nº2/2003 du 17 mars 2003 fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques.
fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques.
relative à la procédure de réalisation l'opération de l'audit des coûts, produits et résultats des exploitants des réseaux publics des télécommunications.
relative au statut de la téléphonie sur IP.
BO n° 5218 du 3 juin 2004, édition française : 118 pages, 40 actes.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale…. 768
portant homologation de normes marocaines.
approuvant le règlement intérieur de la Fondation Mohammed VI de promotion des œuvres sociales de l'éducation-formation.
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