BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5218 du 3 juin 2004

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N° 5218 - 14 rabii II 1425 (3-6-2004)BULLETIN OFFICIEL757

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

formation des cadres et de la recherche scientifique n° 574-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie768

Société « Unilever Bestfoods Maghreb ».-

Certification du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 791-04 du 8 rabii | 1425 (28 avril 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Unilever Bestfoods Maghreb »768

Groupe OCP - Division Gestion administrative

et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar. - Certification du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunicatins n° 795-04 du 14 rabii | 1425 (4 mai 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP769

Société « SONASID ». - Attribution du droit

d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 836-04 du 27 rabii | 1425 (17 mai 2004) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID »769

AVIS ET COMMUNICATIONS

Rapport annuel sur les activités de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'an 2002770

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 03-03 du 3 chaoual 1424 (28 novembre 2003) relative à la méthode de calcul du taux de rémunération du capital employé pour évaluer les tarifs d'interconnexion816

Pages Décision du directeur général de l'Agence nationale de

réglementation des télécommunications n° 04-03 du 3 chaoual 1424 (28 novembre 2003) relative au taux de rémunération du capital employé pour évaluer 's tarifs d'interconnexion de la société Itissalat Almaghrib pour l'année 2004818

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 05-03 du 17 ramadan 1424 (12 novembre 2003) relative à la définition de l'abonné mobile au Maro821

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 07-03 du ler kaada 1424 (25 décembre 2003) fixant les conditions techniques d'utilisation des installations radioélectriques composées d'appareils de faible puissance et de faible portée822

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 08-03 du Jer kaada 1424 (25 décembre 2003) fixant les conditions d'installation et d'exploitation de point d'accès public à un Rlan......... •••831

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 01-04 du 29 kaada 1424 (22 janvier 2004) relative à l'usage de passerelles GSM835

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 02-04 du 29 kaada 1424 (22 janvier 2004) modifiant la décision ANRT/DG/Nº2/2003 du 17 mars 2003 fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques838

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 03-04 du 14 hija 1424 (5 février 2004) relative à la procédure de réalisation de l'opération de l'audit des coûts, produits et résultats des exploitants des réseaux publics des télécommunications866

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 04-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) relative au statut de la téléphonie sur IP870

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