Décision n° 05-03 du 12 novembre 2003
relative à la définition de l'abonné mobile au Maro
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relative à la définition de l'abonné mobile au Maro
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Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la
formation des cadres et de la recherche scientifique n° 574-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie768
Société « Unilever Bestfoods Maghreb ».-
Certification du système de gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 791-04 du 8 rabii | 1425 (28 avril 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Unilever Bestfoods Maghreb »768
Groupe OCP - Division Gestion administrative
et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar. - Certification du système de gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunicatins n° 795-04 du 14 rabii | 1425 (4 mai 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP769
Société « SONASID ». - Attribution du droit
d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 836-04 du 27 rabii | 1425 (17 mai 2004) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID »769
Rapport annuel sur les activités de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'an 2002770
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 03-03 du 3 chaoual 1424 (28 novembre 2003) relative à la méthode de calcul du taux de rémunération du capital employé pour évaluer les tarifs d'interconnexion816
Pages Décision du directeur général de l'Agence nationale de
réglementation des télécommunications n° 04-03 du 3 chaoual 1424 (28 novembre 2003) relative au taux de rémunération du capital employé pour évaluer 's tarifs d'interconnexion de la société Itissalat Almaghrib pour l'année 2004818
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 05-03 du 17 ramadan 1424 (12 novembre 2003) relative à la définition de l'abonné mobile au Maro821
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 07-03 du ler kaada 1424 (25 décembre 2003) fixant les conditions techniques d'utilisation des installations radioélectriques composées d'appareils de faible puissance et de faible portée822
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 08-03 du Jer kaada 1424 (25 décembre 2003) fixant les conditions d'installation et d'exploitation de point d'accès public à un Rlan......... •••831
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 01-04 du 29 kaada 1424 (22 janvier 2004) relative à l'usage de passerelles GSM835
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 02-04 du 29 kaada 1424 (22 janvier 2004) modifiant la décision ANRT/DG/Nº2/2003 du 17 mars 2003 fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques838
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 03-04 du 14 hija 1424 (5 février 2004) relative à la procédure de réalisation de l'opération de l'audit des coûts, produits et résultats des exploitants des réseaux publics des télécommunications866
Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 04-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) relative au statut de la téléphonie sur IP870
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en neurologie.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Unilever Bestfoods Maghreb ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».
relative à la méthode de calcul du taux de rémunération du capital employé pour évaluer les tarifs d'interconnexion.
fixant les confises d'apais de Cristion de etalions. installations
fixant les conditions d'installation et d'exploitation de point d'accès public à un Rlan.
relative à l'usage de passerelles GSM.
modifiant la décision ANRT/DG/Nº2/2003 du 17 mars 2003 fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques.
fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectriques.
relative à la procédure de réalisation l'opération de l'audit des coûts, produits et résultats des exploitants des réseaux publics des télécommunications.
relative au statut de la téléphonie sur IP.