Décision n° 795-04 du 4 mai 2004
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.
Décision
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».
La décision n° 836-04 du 17 mai 2004 attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID » est publiée au Bulletin officiel n° 5218 (édition de traduction officielle) du 3 juin 2004, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5218 du 3 juin 2004, édition française : 118 pages, 40 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.
complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Unilever Bestfoods Maghreb ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/836-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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