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Décision

Décision n° 795-04 du 4 mai 2004

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.

L'essentiel

La décision n° 795-04 du 4 mai 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Division Gestion administrative et sociale du Pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5218 (édition de traduction officielle) du 3 juin 2004, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
795-04
Date de l'acte
4 mai 2004
Bulletin officiel (français)
BO n° 5218 du 3 juin 2004, page 15 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5218 du 3 juin 2004, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 795-044 mai 2004 : Date de l'acte ; 3 juin 2004 : Publication, BO n° 5218 du 3 juin 20044 mai 20043 juin 20044 mai 2004 : Date de l'acte3 juin 2004 : Publication, BO n° 5218 du 3 juin 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5218 du 3 juin 2004, page 15

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