Décision n° 132-11 du 7 janvier 2011
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SAMIR ».
Décision
du 2 safar 1432
La décision n° 133-11 du 7 janvier 2011 du 2 safar 1432 est publiée au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 208 (page 44 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SAMIR ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de projets de normes marocaines
BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SAMIR ».
portant agrément de la société « Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MEDITELECOM ».
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