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Décision

Décision n° 1363-03 du 8 juillet 2003

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Cellule technique du Pôle chimie Jorf-Lasfar (groupe OCP).

L'essentiel

La décision n° 1363-03 du 8 juillet 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Cellule technique du Pôle chimie Jorf-Lasfar (groupe OCP) est publiée au Bulletin officiel n° 5136 (édition de traduction officielle) du 21 août 2003, page 834 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1363-03
Date de l'acte
8 juillet 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5136 du 21 août 2003, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1363-038 juillet 2003 : Date de l'acte ; 21 août 2003 : Publication, BO n° 5136 du 21 août 20038 juillet 200321 août 20038 juillet 2003 : Date de l'acte21 août 2003 : Publication, BO n° 5136 du 21 août 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5136 du 21 août 2003, page 12

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BO n° 5136 du 21 août 2003, édition française : 12 pages, 15 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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