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Décision

Décision n° 1578-06 du 27 juillet 2006

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société de fabrication de glaces « Oliveri ».

L'essentiel

La décision n° 1578-06 du 27 juillet 2006 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société de fabrication de glaces « Oliveri » est publiée au Bulletin officiel n° 5454 (édition de traduction officielle) du 7 septembre 2006, page 1277 (page 102 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1578-06
Date de l'acte
27 juillet 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5453 du 4 septembre 2006, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1578-0627 juillet 2006 : Date de l'acte ; 7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 200627 juillet 20067 septembre 200627 juillet 2006 : Date de l'acte7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 102

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Citer ce texte

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