BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1593-09 du 7 mai 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire publie d'essais et d'études / Centre technique régional de Marrakech (LPEE / CTR Marrakech).

L'essentiel

La décision n° 1593-09 du 7 mai 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire publie d'essais et d'études / Centre technique régional de Marrakech (LPEE / CTR Marrakech) est publiée au Bulletin officiel n° 5762 (édition de traduction officielle) du 20 août 2009, page 1290 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1593-09
Date de l'acte
7 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5759 du 10 août 2009, page 33 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1593-097 mai 2009 : Date de l'acte ; 20 août 2009 : Publication, BO n° 5762 du 20 août 20097 mai 200920 août 20097 mai 2009 : Date de l'acte20 août 2009 : Publication, BO n° 5762 du 20 août 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5762 du 20 août 2009, page 10

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BO n° 5762 du 20 août 2009, édition française : 15 pages, 23 actes.

  • Décision n° 1697-09 du 24 juin 2009

    attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'étalonnage des balances industrielles de la Société de promotion industrielle et commerciale (SINPEC).

    page 10

  • Décision n° 1595-09 du 7 mai 2009

    attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études / Centre technique régional de Meknès (LPEE / CTR de Meknès).

    page 10

  • Arrêté n° 1608-09 du 24 juin 2009

    approuvant les délibérations du Conseil de la commune d'Ifrane confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide.

    page 9

Voir les 23 actes du BO n° 5762

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