Décision n° 1593-09 du 7 mai 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire publie d'essais et d'études / Centre technique régional de Marrakech (LPEE / CTR Marrakech).
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'étalonnage des balances industrielles de la Société de promotion industrielle et commerciale (SINPEC).
La décision n° 1697-09 du 24 juin 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'étalonnage des balances industrielles de la Société de promotion industrielle et commerciale (SINPEC) est publiée au Bulletin officiel n° 5762 (édition de traduction officielle) du 20 août 2009, page 1290 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire publie d'essais et d'études / Centre technique régional de Marrakech (LPEE / CTR Marrakech).
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études / Centre technique régional de Meknès (LPEE / CTR de Meknès).
BO n° 5762 du 20 août 2009, édition française : 15 pages, 23 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire publie d'essais et d'études / Centre technique régional de Marrakech (LPEE / CTR Marrakech).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études / Centre technique régional de Meknès (LPEE / CTR de Meknès).
approuvant les délibérations du Conseil de la commune d'Ifrane confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1697-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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