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Décision

Décision n° 167-04 du 26 janvier 2004

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Audit Interne Groupe (OCP).

L'essentiel

La décision n° 167-04 du 26 janvier 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Audit Interne Groupe (OCP) est publiée au Bulletin officiel n° 5196 (édition de traduction officielle) du 18 mars 2004, page 530 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
167-04
Date de l'acte
26 janvier 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5196 du 18 mars 2004, page 37 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Décision n° 167-0426 janvier 2004 : Date de l'acte ; 18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 200426 janvier 200418 mars 200426 janvier 2004 : Date de l'acte18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5196 du 18 mars 2004, page 30

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BO n° 5196 du 18 mars 2004, édition française : 32 pages, 38 actes.

  • Arrêté n° 149-04 du 20 janvier 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so

    page 30

  • Arrêté n° 148-04 du 20 janvier 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so

    page 29

Voir les 38 actes du BO n° 5196

Mentions dans le Bulletin officiel

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