relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Audit Interne Groupe (OCP).
L'essentiel
La décision n° 167-04 du 26 janvier 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Audit Interne Groupe (OCP) est publiée au Bulletin officiel n° 5196 (édition de traduction officielle) du 18 mars 2004, page 530 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so
approuvant l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1er mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1er mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1° mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés Energy Africa Morocco Limited et Taurus Oi
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/167-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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