Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 2326-03 du Jer kaada 1424 (25 décembre 2003) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public et de services de travail aérien par Montgolfière522
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2327-03 du Jer kaada 1424 (25 décembre 2003) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par aviontaxi et de services de travail aérien523
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 2328-03 du Jer kaada 1424 (25 décembre 2003) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien524
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2329-03 du Jer kaada 1424 (25 décembre 2003) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien525
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2330-03 du Jer kaada 1424 (25 décembre 2003) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien527
Communes rurales de Sidi Rahal-Plage, Soualem,
Sahel et Deroua. - Approbation des délibérations des conseils chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la Chaouia, de la gestion des services d'assainissement liquide. Arrêté du ministre de l'intérieur n° 192-04 du 22 kaada1424
(15 janvier 2004) approuvant les délibérations des conseils des communes rurales de Sidi Rahal-Plage, Soualem, Sahel et Deroua, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la Chaouia (RADEEC), de la gestion des services d'assainissement liquide, ainsi que les cahiers des charges y annexés528
Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 147-04
du 27 kaada 1424 (20 janvier 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »528
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines v°148-04 du 27 kaada 1424 (20 janvier 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du conmerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office nutional de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »529
Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 149-04 du
27 kaada 1424 (20 janvier 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »530
Certifications du système de gestion de la
qualité :
• Division Audit Interne Groupe (OCP).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 167-04 du 4 hija 1424 (26 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Audit Interne Groupe (OCP)530
• Société « CIDICO ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 219-04 du 8 hija1424
(30 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « CIDICO »531
• Société « Clariant Maroc ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 221-04 du 8 hija1424
(30 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Clariant Maroc »531
• Société « DRAPOR ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 222-04 du 8 hija 1424 (30 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion gestion de la qualité de la société « DRAPOR »531
• Société « International Petroleum Company ». Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
télécommunications n° 223-04 du 8 hija 1424 (30 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « International Petroleum Company »532
• Société « SETEXAM ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 224-04 du 8 hija 1424 (30 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SETEXAM »532
• Laboratoires « Afric - Phar ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 225-04 du 8 hija 1424 (30 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité des laboratoires « Afric - Phar »532