Arrêté n° 892-01 du 4 mai 2001
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux soci
L'arrêté n° 147-04 du 20 janvier 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5196 (édition de traduction officielle) du 18 mars 2004, page 528 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
portant réglementation de l'aéronautique civile
approuvant les délibérations des conseils des communes rurales de Sidi Rahal-Plage, Soualem, Sahel et Deroua, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la Chaouia (RADEEC), de la gestion des services d'assainissement liquide, ainsi que les cahiers des
portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
relatif aux régies communales dotées de la personnalité civile et de l'autonomie financière
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
BO n° 5196 du 18 mars 2004, édition française : 32 pages, 38 actes.
approuvant les délibérations des conseils des communes rurales de Sidi Rahal-Plage, Soualem, Sahel et Deroua, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la Chaouia (RADEEC), de la gestion des services d'assainissement liquide, ainsi que les cahiers des
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so
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