BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2330-03 du 25 décembre 2003

accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.

L'essentiel

L'arrêté n° 2330-03 du 25 décembre 2003 accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien est publié au Bulletin officiel n° 5196 (édition de traduction officielle) du 18 mars 2004, page 27 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2330-03
Date de l'acte
25 décembre 2003
Bulletin officiel (français)
BO n° 5196 du 18 mars 2004, page 27 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5196 du 18 mars 2004, page 32 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2330-0325 décembre 2003 : Date de l'acte ; 18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 2004200425 décembre 200318 mars 200425 décembre 2003 : Date de l'acte18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5196 du 18 mars 2004, page 27

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    page 28

Voir les 38 actes du BO n° 5196

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