BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1736-00 du 28 novembre 2000

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Setexam ».

L'essentiel

La décision n° 1736-00 du 28 novembre 2000 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Setexam » est publiée au Bulletin officiel n° 4866 (édition de traduction officielle) du 18 janvier 2001, page 17 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1736-00
Date de l'acte
28 novembre 2000
Bulletin officiel (français)
BO n° 4866 du 18 janvier 2001, page 17 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4866 du 18 janvier 2001, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1736-0028 novembre 2000 : Date de l'acte ; 18 janvier 2001 : Publication, BO n° 4866 du 18 janvier 2001200128 novembre 200018 janvier 200128 novembre 2000 : Date de l'acte18 janvier 2001 : Publication, BO n° 4866 du 18 janvier 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4866 du 18 janvier 2001, page 17

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BO n° 4866 du 18 janvier 2001, édition française : 21 pages, 25 actes.

  • Arrêté n° 1753-00 du 1er décembre 2000

    du 4 ramadan 1421 (1e" décembre 2000) portant agrément de la société New Agri pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des plantes plantes oléagineuses et des semences standard de légumes.

    page 17

  • Arrêté n° 1143-00 du 25 octobre 2000

    portant agrément de la société Sabagri pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, des oléagineuses, des céréales à paille et des semences standard de légumes.

    page 16

Voir les 25 actes du BO n° 4866

Mentions dans le Bulletin officiel

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