Décision n° 1069-06 du 12 mai 2006
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Département technique et préparation des projets de Maroc phosphore Safi de l'OCP
Décision
portant agrément d'Al Barid Bank en qualité de banque.
La décision n° 22 du 10 juillet 2009 portant agrément d'Al Barid Bank en qualité de banque est publiée au Bulletin officiel n° 5770 (édition de traduction officielle) du 17 septembre 2009, page 1328 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Département technique et préparation des projets de Maroc phosphore Safi de l'OCP
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société immobilière et hôtelière de Safi-IMSA.
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation d'une norme marocaine
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société immobilière et hôtelière de Safi
portant agrément de la société « Transfert Express » en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds.
portant agrément d'Al Barid Bank en qualité de banque.
BO n° 5770 du 17 septembre 2009, édition française : 26 pages, 38 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société immobilière et hôtelière de Safi-IMSA.
portant agrément d'Al Barid Bank en qualité de banque.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique de Laâyoune de l'OFPPT.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/22. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.