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Décision

Décision n° 2511-95 du 9 octobre 1995

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Société Akzo-Nobel.

L'essentiel

La décision n° 2511-95 du 9 octobre 1995 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Société Akzo-Nobel est publiée au Bulletin officiel n° 4344 (édition de traduction officielle) du 18 janvier 1996, page 26 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2511-95
Date de l'acte
9 octobre 1995
Édition arabe
BO arabe n° 4344 du 18 janvier 1996, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Décision n° 2511-959 octobre 1995 : Date de l'acte ; 18 janvier 1996 : Publication, BO n° 4344 du 18 janvier 199619969 octobre 199518 janvier 19969 octobre 1995 : Date de l'acte18 janvier 1996 : Publication, BO n° 4344 du 18 janvier 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4344 du 18 janvier 1996, page 6

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Dans le même numéro

BO n° 4344 du 18 janvier 1996, édition française : 9 pages, 7 actes.

  • Décret n° 2-95-919 du 3 janvier 1996

    modifiant le décret n° 2-83-78 du 29 joumada | 1403 (15 mars 1983) accordant à la Compagnie minière de Touissit l'autorisation prévue par l'article 118 du dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier.

    page 6

  • Arrêté n° 2874-95 du 8 novembre 1995

    fixant les conditions de port, de fourniture et de renouvellement des effets d'uniforme, insignes, attributs et objets d'équipement du personnel de l'administration des douanes et impôts indirects ainsi que les catégories des bénéficiaires et les objets d'équipement complémentai

    page 7

Voir les 7 actes du BO n° 4344

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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