BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 35-10 du 24 décembre 2009

du 17 joumada II 1431 (1°" juin 2010) relative à l'émission « Mag Mars » diffusée par le service radiophonique « Radio Mars ».

L'essentiel

La décision n° 35-10 du 24 décembre 2009 du 17 joumada II 1431 (1°" juin 2010) relative à l'émission « Mag Mars » diffusée par le service radiophonique « Radio Mars » est publiée au Bulletin officiel n° 5866 (édition de traduction officielle) du 19 août 2010, page 11610 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
35-10
Date de l'acte
24 décembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5810 du 4 février 2010, page 62 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 35-1024 décembre 2009 : Date de l'acte ; 19 août 2010 : Publication, BO n° 5866 du 19 août 2010201024 décembre 200919 août 201024 décembre 2009 : Date de l'acte19 août 2010 : Publication, BO n° 5866 du 19 août 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5866 du 19 août 2010, page 34

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5866 du 19 août 2010, édition française : 44 pages, 33 actes.

  • Décision n° 33-10 du 26 mai 2010

    portant modification de l'annexe de la décision du CSCA nº47-09 du 28 octobre 2009 portant autorisation de commercialisation du bouquet « Al Jazeera Arriyadia » à la société « CINEST SARL ».

    page 33

  • Décision n° 36-10 du 1er juin 2010

    relative au non respect des dispositions régissant la protection du jeune public et la couverture des procédures judiciaires dans l'émission « Bissaraha » diffusée sur les services radiophoniques « Radio Plus Marakkech » et « Radio Plus Agadir ».

    page 35

  • Décision n° 28-10 du 12 mai 2010

    portant modification de l'annexe de la décision du CSCA n° 30-09 du 15 rejeb 1430 (8 juillet 2009) portant autorisation de commercialisation du bouquet « Bis By Medinet » à la société « Medinetwork TV ».

    page 32

Voir les 33 actes du BO n° 5866

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/35-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.