BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5866 du 19 août 2010

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N° 5866 - 8 ramadan 1431 (19-8-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

#° 2182-10 du 10 chaabane 1431 (22 juillet 2010) relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction régionale de l'équipement et des transports d'Oued- Eddahab - Lagouira - province d'Aousserd........ 1606

CONSEIL SUPERIEUR DE LA

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 28-10 du 27 joumada [ 1431 (12 mai 2010). 1608 Décision du CSCA n° 29-10 du 27 joumada I 1431 (12 mai 2010). 1608 Décision du CSCA n° 33-10 du 11 journada II 1431 (26 mai 2010).. 1609

Décision du CSCA n° 35-10 du 17 joumada II 1431 (1°" juin 2010). 1610 Décision du CSCA n° 36-10 du 17 joumada II 1431 (1** juin 2010).. 1611

1579 Pages ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies.

Décret n° 2-10-74 du 23 rejeb 1431 (6 juillet 2010) fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies.. 1614

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies 12° 2041-10 du 24 rejeb 1431 (7 juillet 2010) relatif à la création des divisions et services relevant des directions centrales du ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies….….. .... 1618

Actes cités sur cette page