BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5866 du 19 août 2010

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1578BULLETIN OFFICIELN° 5866 - 8 ramadan 1431 (19-8-2010)

Pages Arrêté du ministre de l'économic et des finances n° 1827-10

du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010) portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 3/G/10 relative aux modalités d'établissement des relevés de compte de dépôts1591

Contrat d'assurance.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2017-10 du 29 rejeb 1431 (12 juillet 2010) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2240-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) relatif au contrat d'assurance1593

Espèces pêchées dans les eaux maritimes

marocaines. - Taille marchande minimale. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 2010-10 du 13 ‹ chaabane1431

(26 juillet 2010) modifiant et complétant l'arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines1593

TEXTES PARTICULIERS

Crédit agricole du Maroc. - Désignation du

commissaire du gouvernement.

Décret n° 2-10-237 du 23 joumada II 1431 (7 juin 2010) portant désignation du commissaire du gouvernement auprès du Crédit agricole du Maroc1597

Permis de recherche des bydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1597

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 834-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore B » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1598

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 835-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1598

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1599

Pages Arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 837-10 du 20 safar 1431 (5 février 2010) accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit « Sebou » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited »1599

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'cau et de l'environnement n° 1321-10 du 21 rabii I/ 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1e" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa / » à l'Office national des hydrocarbures ct des mines et aux sociétés « Direct Petrolcum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1600

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1322-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1°" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1601

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1323-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1°F février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1601

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1324-10 du 21 rabii Il 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1e" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1602

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1325-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1e" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1602

Provinces d'Oued Eddahab et d'Aousserd. -

Organisation de la circulation.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°. 2181-10 du 10 chaabane 1431 (22 juillet 2010) relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction régionale de l'équipement et des transports d'Oued- Eddahab - Lagouira - province d'Oued Eddahab1603

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Actes cités sur cette page