Arrêté n° 836-10 du 18 janvier 2010
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ». 1599
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ». 1599
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modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1°" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco
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Pages Arrêté du ministre de l'économic et des finances n° 1827-10
du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010) portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 3/G/10 relative aux modalités d'établissement des relevés de compte de dépôts1591
Contrat d'assurance.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2017-10 du 29 rejeb 1431 (12 juillet 2010) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2240-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) relatif au contrat d'assurance1593
Espèces pêchées dans les eaux maritimes
marocaines. - Taille marchande minimale. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche
maritime n° 2010-10 du 13 ‹ chaabane1431
(26 juillet 2010) modifiant et complétant l'arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines1593
Crédit agricole du Maroc. - Désignation du
commissaire du gouvernement.
Décret n° 2-10-237 du 23 joumada II 1431 (7 juin 2010) portant désignation du commissaire du gouvernement auprès du Crédit agricole du Maroc1597
Permis de recherche des bydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1597
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 834-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore B » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1598
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 835-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1598
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a »1599
Pages Arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 837-10 du 20 safar 1431 (5 février 2010) accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit « Sebou » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited »1599
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'cau et de l'environnement n° 1321-10 du 21 rabii I/ 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1e" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa / » à l'Office national des hydrocarbures ct des mines et aux sociétés « Direct Petrolcum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1600
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1322-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1°" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1601
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1323-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1°F février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1601
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1324-10 du 21 rabii Il 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1e" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1602
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1325-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1e" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »1602
Provinces d'Oued Eddahab et d'Aousserd. -
Organisation de la circulation.
Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°. 2181-10 du 10 chaabane 1431 (22 juillet 2010) relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction régionale de l'équipement et des transports d'Oued- Eddahab - Lagouira - province d'Oued Eddahab1603
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 3/G/10 relative aux modalités d'établissement des relevés de compte de dépôts.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2240-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) relatif au contrat d'assurance.
relatif au contrat d'assurance.
fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines
portant désignation du commissaire du gouvernement auprès du Crédit agricole du Maroc.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore B» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1°r février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco
du 12 moharrem 1428 (1 er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Direct Morocco » et « Anschutz Morocco Corporation ».
du 12 moharrem 1428 (1 er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».
du 21 rabii Il 1431
du 12 moharrem 1428 (1 er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et » « Anschutz Morocco Corporation ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428
du 12 moharrem 1428 (1 er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».
du 21 rabii II 1431
du 12 moharrem 1428 (1 er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».