Arrêté n° 468-07 du 1er février 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1°" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco
L'arrêté n° 1322-10 du 7 avril 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5866 (édition de traduction officielle) du 19 août 2010, page 1578 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 3/G/10 relative aux modalités d'établissement des relevés de compte de dépôts.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2240-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) relatif au contrat d'assurance.
relatif au contrat d’assurance
fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines
portant désignation du commissaire du gouvernement auprès du Crédit agricole du Maroc.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore B» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ». 1599
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1°r février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 21 rabii Il 1431
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 21 rabii II 1431
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5866 du 19 août 2010, édition française : 44 pages, 33 actes.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ». 1599
portant promulgation de la loi n° 16-07 modifiant et complétant le dahir du 28 joumada II 1337 (31 mars 1919) formant code de commerce maritime.
portant promulgation de la loi n° 19-07 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-73-255 du 27 chaoual 1393 (23 novembre 1973) formant règlement sur la pêche maritime.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1322-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.