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Décision

Décision n° 39-08 du 24 septembre 2008

relative à l'émission « Smaâ Smaâ » diffusée par le service radiophonique « Chada FM ».

L'essentiel

La décision n° 39-08 du 24 septembre 2008 relative à l'émission « Smaâ Smaâ » diffusée par le service radiophonique « Chada FM » est publiée au Bulletin officiel n° 5680 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2008, page 1501 (page 173 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
39-08
Date de l'acte
24 septembre 2008
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 39-0824 septembre 2008 : Date de l'acte ; 6 novembre 2008 : Publication, BO n° 5680 du 6 novembre 200824 septembre 20086 novembre 200824 septembre 2008 : Date de l'acte6 novembre 2008 : Publication, BO n° 5680 du 6 novembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5680 du 6 novembre 2008, page 173

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