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Décision

Décision n° 441-04 du 15 mars 2004

relative à la certification du système de gestion de la qualité de certains centres de l'OFPPT.

L'essentiel

La décision n° 441-04 du 15 mars 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de certains centres de l'OFPPT est publiée au Bulletin officiel n° 5210 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2004, page 715 (page 119 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
441-04
Date de l'acte
15 mars 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5210 du 6 mai 2004, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Décision n° 441-0415 mars 2004 : Date de l'acte ; 6 mai 2004 : Publication, BO n° 5210 du 6 mai 200415 mars 20046 mai 200415 mars 2004 : Date de l'acte6 mai 2004 : Publication, BO n° 5210 du 6 mai 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5210 du 6 mai 2004, page 119

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