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Décision

Décision n° 885-08 du 5 mai 2008

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de maintenance et de formation des TNR Kénitra - ONCF.

L'essentiel

La décision n° 885-08 du 5 mai 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de maintenance et de formation des TNR Kénitra - ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5640 (édition de traduction officielle) du 19 juin 2008, page 431 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
885-08
Date de l'acte
5 mai 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5638 du 12 juin 2008, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 885-085 mai 2008 : Date de l'acte ; 19 juin 2008 : Publication, BO n° 5640 du 19 juin 20085 mai 200819 juin 20085 mai 2008 : Date de l'acte19 juin 2008 : Publication, BO n° 5640 du 19 juin 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5640 du 19 juin 2008, page 53

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BO n° 5640 du 19 juin 2008, édition française : 56 pages, 45 actes.

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