BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5640 du 19 juin 2008

Page 3 sur 56

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

381

BULLETIN OFFICIEL

N° 5640 - 15 joumada II 1429 (19-6-2008)

Pages Banque centrale populaire. - Participation

dans le capital de la société anonyme dénommée « Fonds de Fonds du CPM ». Décret n° 2-08-256 du 1ªr joumada II 1429 (5 juin 2008)

autorisant la Banque centrale populaire (BCP) a participer dans le capital de la société anonyme dénommée « Fonds de Fonds du CPM ».. 424

Société nationale des transports et de la

logistique. - Création d'une filiale dénommée « SNTL Assurances ».

Décret n° 2-08-257 du 1ªr joumada II 1429 (5 juin 2008) autorisant la Société nationale des transports et de la logistique (SNTL) a créer une filiale dénommée « SNTL Assurances ». 424

Barid Al-Maghrib. - Création d'une filiale

dénommée « Al Barid Bank » S.A.

Décret n° 2-08-258 du 1ºr joumada II 1429 (5 juin 2008) autorisant Barid Al-Maghrib à créer une filiale, dotée d'un agrément bancaire limité, dénommée « Al Barid Bank » S.A. 425

Permis de recherches des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'cau et de

l'environnement n° 639-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Tarfaya Onshore 1» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », «San Leon (Morocco) Ltd» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 425

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 2» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », «San Leon (Morocco) Lid» et 426

«Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 3» d l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd» et «Longreach Oil and Gas Ventures Limited»............ 426

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 4» d l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco », #San Leon (Morocco) Ltd» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 427

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore Onshore 5» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ». 427

Arrété du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 644-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore • 6» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd» Ltd» et «Longreach Oil and Gas Ventures Limited*.......• 428

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 645-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 7» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd» et «Longreach Oil and Gas Ventures Limited ». 429

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide dans les communes d'Ait Ourir et d'Amizmiz.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 865-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) approuvant la délibération du conseil de la commune d'Ail Ourir, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant. 429

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 866-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) approuvant la délibération du conseil de la commune d'Amizmiz, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide......... 430

Certificats de de conformité aux normes

marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 863-08 du 18 rabii / 1429 (26 mars 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre des techniques et matériaux de construction (CETEMCO).. 430

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 864-08 du 25 rabii II 1429 (2 mai 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Union des pécheries africaines (UPA) ».. 430

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 885-08 du 28 rabii II 1429 (5 mai 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de maintenance et de formation des TNR Kénitra - ONCF... 431

Actes cités sur cette page