Dahir n° 1-58-378 du 15 novembre 1958
formant code de la presse et de l'édition
Décret
portant autorisation de l'édition de la revue « Les Attraits du Maroc »
Le décret n° 2-06-348 du 3 juillet 2006 portant autorisation de l'édition de la revue « Les Attraits du Maroc » est publié au Bulletin officiel n° 5440 (édition de traduction officielle) du 20 juillet 2006, page 1055 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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formant code de la presse et de l'édition
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire NBR Centre.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service contrôle de gestion de la direction Maroc phosphore Jorf- Lasfar.
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5440 du 20 juillet 2006, édition française : 19 pages, 13 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire NBR Centre.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service contrôle de gestion de la direction Maroc phosphore Jorf- Lasfar.
portant autorisation de commercialisation du service de communication audiovisuelle à accès conditionnel (offre TV via ADSL) accordée à la société Ittissalat Al-Maghrib.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-06-348. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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