Dahir n° 1-00-218 du 5 juin 2000
relatif aux Ordres du Royaume
Décret
fixant, pour l'année 2011, les contingents des ordres du Wissam Al-Arch et Wissam Al Istihkak Al-Watani.
Le décret n° 2-11-40 du 9 février 2011 fixant, pour l'année 2011, les contingents des ordres du Wissam Al-Arch et Wissam Al Istihkak Al-Watani est publié au Bulletin officiel n° 5922 (édition de traduction officielle) du 3 mars 2011, page 269 (page 11 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif aux Ordres du Royaume
BO n° 5922 du 3 mars 2011, édition française : 15 pages, 6 actes.
fixant les tarifs de rémunération des services rendus par le secrétariat d'Etat auprès du ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environne
portant promulgation de la loi n° 52-09 portant création de l'Agence nationale pour le développement de l'aquaculture.
portant création de l'Agence nationale pour le développement de l'aquaculture.
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