BULLETIN OFFICIEL
1930
Pages Application obligatoire de normes marocaines. Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 1701-11 du 3 rejeb 1432 (6 juin 2011) rendant d'application obligatoire de normes marocaines.. 1932
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1963-11 du 2 chaabane 1432 (4 juillet 2011) rendant d'application obligatoire de normes marocaines.. 1935
Marchés de l'Etat.
Arrêté du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 529-11 du 5 rejeb 1432 (8 juin 2011) fixant le nombre de catégories des entreprises de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum annuel d'un marché pour lequel une entreprise d'une catégorie donnée peut être admise à soumissionner......... 1936
Valeurs mobilières. - Liste des journaux
d'annonces légales.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1930-11 du 26 rejeb 1432 (29 juin 2011) complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada | 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne...... .... 1939
N° 5966 - 3 ramadan 1432 (4-8-2011)
Pages Code de la route :
• Tarif de stages d'éducation à la sécurité routière Arrêté du ministre de l'équipement et des transports
n° 1979-11 du 6 chaabane 1432 (8 juillet 2011) fixant le tarif de stages d'éducation à la sécurité routière. .... 1939
• Signalisation routière
Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du ministre de l'intérieur n° 1918-11 du 15 chaabane 1432 (17 juillet 2011) relatif à la signalisation routière.. . . . . 1939
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TEXTES PARTICULIERS
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1072-11 du 21 joumada I 1432 (25 avril 2011) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). ... 1950
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la l recherche scientifique n° 1578-11 du 27 joumada Il 1432 (31 mai 2011) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie...... 1950
Habilitation d'un intermédiaire financier à
tenir des comptes titres.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1704-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) habilitant un intermédiaire financier à tenir des comptes titres......... 1951