BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6084 du 20 septembre 2012

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N° 6084 - 3 kaada 1433 (20-9-2012)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Plantations fruitières. - Aide à l'utilisation

des filets de protection contre la grêle. Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la

pêche maritime, du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances chargé du budget et du ministre de l'intérieur n° 2658-12 du 4 ramadan 1433 (24 juillet 2012) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 190-11 du 18 moharrem 1432 (24 décembre 2010) pris pour l'application du décret n° 2-10-346 du 3 hija 1431 (10 novembre 2010) portant aide à l'utilisation des filets de protection des plantations fruitières contre la grêle....... 2592

Mesures.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 429-12 du 6 ramadan 1433 (26 juillet 2012) fixant la marque à apposer sur les instruments de mesure lors de la vérification périodique durant les années 2012 et 2013.............. 2592

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 430-12 du 6 ramadan 1433 (26 juillet 2012) relatif aux mesures de capacité pour liquides. .... ..... .... 2593

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 431-12 du 6 ramadan 1433 (26 juillet 2012) relatif aux mesures de capacité pour grains... .... 2593

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 432-12 du 6 ramadan 1433 (26 juillet 2012) relatif aux instruments de mesure de la masse à l'hectolitre des céréales...... .... 2594

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 433-12 du 6 ramadan 1433 (26 juillet 2012) relatif aux taximètres.... ..... 2595

Etablissements d'enseignement supérieur privé. -

Liste des filières de formation accréditées selon la ville et champ de formation au titre de l'année universitaire 2011-2012. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3061-12 du 4 chaoual 1433 (23 août 2012) fixant la liste des filières de formation accréditées aux établissements d'enseignement supérieur privé selon la ville et champ de formation au titre de l'année universitaire 2011-2012............... . . . . 2596

Tabacs manufacturés. - Prix de vente au

public.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3092-12 du 11 chaoual 1433 (30 août 2012) complétant l'arrêté n°587-10 du 29 hija 1431 (6 décembre 2010) relatif à la fixation des prix de vente au public des tabacs manufacturés...... 2617

Homologation de normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3094-12 du 16 chaoual 1433 (4 septembre 2012) portant homologation de normes marocaines. . . . . . . . 2618

Pages TEXTES PARTICULIERS

Revue « Mega Mall Magazine ». - Autorisation

d'édition au Maroc.

Décret n° 2-12-442 du 19 chaoual 1433 (7 septembre 2012) portant autorisation de l'édition de la revue « Mega Mall Magazine » au Maroc. . . . . 2623

Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2386-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Mazagan Offshore 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida Energy NL »........... ... . . 2623

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2387-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Mazagan Offshore II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida Energy NL ».................... 2623

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2388-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Mazagan Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida Energy NL »........................ 2624

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2389-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Mazagan Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida Energy NL »..... 2624

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2390-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Mazagan Offshore V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida Energy NL »........ 2625

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2391-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Mazagan Offshore VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida Energy NL »........ .... 2625

Cession totale des parts d'intérêt.

: Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 2594-12 du 7 chaabane 1433 (27 juin 2012) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par société « Island nternational Exploration Morocco» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Foum Drâa Offshore 1 à 3 » au profit de la société « San Leon Energy PLC»........... . .. . 2626

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