Arrêté conjoint n° 15-05 du 3 janvier 2005
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint
portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
L'arrêté conjoint n° 16-05 du 3 janvier 2005 portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5292 (édition de traduction officielle) du 17 février 2005, page 41 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant délégation de pouvoirs au ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de l'habitat et de l'urbanisme
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5292 du 17 février 2005, édition française : 59 pages, 24 actes.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
fixant le nombre et la qualification des appelés au service militaire pour l'an 2006 ainsi que la date d'appel.
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