BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1932-08 du 20 octobre 2008

rendant d'application obligatoire une norme marocaine.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1932-08 du 20 octobre 2008 rendant d'application obligatoire une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5684 (édition de traduction officielle) du 20 novembre 2008, page 83 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1932-08
Date de l'acte
20 octobre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5683 du 17 novembre 2008, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1932-0820 octobre 2008 : Date de l'acte ; 20 novembre 2008 : Publication, BO n° 5684 du 20 novembre 200820 octobre 200820 novembre 200820 octobre 2008 : Date de l'acte20 novembre 2008 : Publication, BO n° 5684 du 20 novembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5684 du 20 novembre 2008, page 83

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