Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation d'une norme marocaine.
L'arrêté conjoint n° 688-08 du 3 avril 2008 portant homologation d'une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5626 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2008, page 19 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5626 du 1er mai 2008, édition française : 32 pages, 38 actes.
autorisant la société Royal Air Maroc, via sa filiale Atlas hospitality Morocco (AHM), et la Société nationale des transports et de la logistique (SNTL) à créer une société anonyme dénommée « Atlas Patrimoine National » S.A.
autorisant la société « Holding d'aménagement Al Omrane » à créer une filiale dénommée « Société d'aménagement Al Omrane Tamansourt » S.A.
portant retrait de l'autorisation d'exercer les activités de micro-crédit à l'association « AMAP'Tamwil ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/688-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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