BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2606-10 du 14 septembre 2010

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2606-10 du 14 septembre 2010 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5884 (édition de traduction officielle) du 21 octobre 2010, page 1940 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2606-10
Date de l'acte
14 septembre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5884 du 21 octobre 2010, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2606-1014 septembre 2010 : Date de l'acte ; 21 octobre 2010 : Publication, BO n° 5884 du 21 octobre 201014 septembre 201021 octobre 201014 septembre 2010 : Date de l'acte21 octobre 2010 : Publication, BO n° 5884 du 21 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5884 du 21 octobre 2010, page 18

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    page 19

Voir les 40 actes du BO n° 5884

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