BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 433-08 du 22 février 2008

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 433-08 du 22 février 2008 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 216 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
433-08
Date de l'acte
22 février 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5618 du 3 avril 2008, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 433-0822 février 2008 : Date de l'acte ; 3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 200822 février 20083 avril 200822 février 2008 : Date de l'acte3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 4

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