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Arrêté

Arrêté n° 521-0 du 3 mars 2008

modifiant et complétar l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 d 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste de bureaux et postes de douane situés à l'intérieur d rayon des douanes.

L'essentiel

L'arrêté n° 521-0 du 3 mars 2008 modifiant et complétar l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 d 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste de bureaux et postes de douane situés à l'intérieur d rayon des douanes est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 2 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
521-0
Date de l'acte
3 mars 2008
Bulletin officiel (français)
BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 2 · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 521-03 mars 2008 : Date de l'acte ; 3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 20083 mars 20083 avril 20083 mars 2008 : Date de l'acte3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 2

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BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.

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