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Arrêté

Arrêté n° 1334-09 du 25 mai 2009

modifiant et complétant l'arrêté n° 1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques.

L'essentiel

L'arrêté n° 1334-09 du 25 mai 2009 modifiant et complétant l'arrêté n° 1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques est publié au Bulletin officiel n° 5806 (édition de traduction officielle) du 21 janvier 2010, page 44 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1334-09
Date de l'acte
25 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5803 du 11 janvier 2010, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1334-0925 mai 2009 : Date de l'acte ; 21 janvier 2010 : Publication, BO n° 5806 du 21 janvier 2010201025 mai 200921 janvier 201025 mai 2009 : Date de l'acte21 janvier 2010 : Publication, BO n° 5806 du 21 janvier 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5806 du 21 janvier 2010, page 14

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BO n° 5806 du 21 janvier 2010, édition française : 26 pages, 27 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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