Arrêté n° 1693-00 du 2 novembre 2000
fixant les normes techniques des cliniques
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques.
L'arrêté n° 1334-09 du 25 mai 2009 modifiant et complétant l'arrêté n° 1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques est publié au Bulletin officiel n° 5806 (édition de traduction officielle) du 21 janvier 2010, page 44 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les normes techniques des cliniques
relative aux zones franches d'exportation
fixant les normes techniques des cliniques
BO n° 5806 du 21 janvier 2010, édition française : 26 pages, 27 actes.
portant création de la zoone franche d'exportation de Kénitra.
portant création des zones franches d'exportation de Laâyoune.
autorisant la société « Cellulose du Maroc», filiale de CDG développement, à créer une société anonyme de droit gabonais dénommée « EUCAGABON ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1334-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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