Arrêté n° 1438-98 du 17 juin 1998
portant agrément du Domaine El Boura pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté
portant agrément de la société Jakadir pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 1439-98 du 17 juin 1998 portant agrément de la société Jakadir pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4604 (édition de traduction officielle) du 16 juillet 1998, page 448 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément du Domaine El Boura pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant délégation de signature
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
BO n° 4604 du 16 juillet 1998, édition française : 24 pages, 17 actes.
portant agrément du Domaine El Boura pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Dar Salaf » en qualité de société de financement.
portant agrément de l'établissement Pépinière Ait L'Haj Lahcen pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
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