L'arrêté n° 1601-96 du 8 août 1996 relatif à l'émission de bons du Trésor à un an est publié au Bulletin officiel n° 4414 (édition de traduction officielle) du 19 septembre 1996, page 558 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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modifiant l'arrêté n° 499-90 du 6 ramadan 1410 (2 avril 1990) pris pour l'application du décret n° 2-89-31 du 18 joumada I 1410 (18 décembre 1989) portant aide à la promotion des exportations des produits agricoles p
pris pour l'application du décret n° 2-89-31 du 18 joumada I 1410 (18 décembre 1989) portant aide à la promotion des exportations des produits agricoles par voie aérienne
modifiant l'arrêté n° 499-90 du 6 ramadan 1410 (2 avril 1990) pris pour l'application du décret n° 2-89-31 du 18 joumada I 1410 (18 décembre 1989) portant aide à la promotion des exportations des produits agricoles p
complétant l'arrêté n° 3-95-95 du 19 hija 1415 (19 mai 1995) désignant M. Driss Khalil, ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique, en qualité de sous-ordonnateur du compte d'affectation spéciale intitulé « Fonds pour la prom
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