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Arrêté

Arrêté n° 1674-01 du 7 septembre 2001

modifiant l'arrêté n° 738-96 du 29 kaada 1416 (18 avril 1996) Parimaux vivants de l'entrée sur le territoire national d'

L'essentiel

L'arrêté n° 1674-01 du 7 septembre 2001 modifiant l'arrêté n° 738-96 du 29 kaada 1416 (18 avril 1996) Parimaux vivants de l'entrée sur le territoire national d' est publié au Bulletin officiel n° 4936 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2001, page 145 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1674-01
Date de l'acte
7 septembre 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4936 du 20 septembre 2001, page 145 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4936 du 20 septembre 2001, page 199 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1674-017 septembre 2001 : Date de l'acte ; 20 septembre 2001 : Publication, BO n° 4936 du 20 septembre 20017 septembre 200120 septembre 20017 septembre 2001 : Date de l'acte20 septembre 2001 : Publication, BO n° 4936 du 20 septembre 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4936 du 20 septembre 2001, page 145

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Textes liés

Ce texte modifie ou complète

  • Arrêté n° 738-96 du 18 avril 1996

    portant prohibition d’entrée sur le territoire national d’animaux vivants de l’espèce bovine, de denrées animales, de produits d’origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains

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  • Arrêté n° 1601-01 du 24 août 2001

    complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada I 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au

  • Arrêté n° 2893-94 du 24 octobre 1994

    fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes

  • Arrêté n° 738-96 du 18 avril 1996

    portant prohibition d’entrée sur le territoire national d’animaux vivants de l’espèce bovine, de denrées animales, de produits d’origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains

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  • Loi n° 24-89

    édictant des mesures de police sanitaire vétérinaire à l'importation d'animaux, de denrées animales, de produits d'origine animale, de produits de multiplication animale et de produits de la mer et d'eau douce

Dans le même numéro

BO n° 4936 du 20 septembre 2001, édition française : 148 pages, 22 actes.

  • Arrêté n° 1601-01 du 24 août 2001

    complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada I 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au

    page 145

  • Arrêté n° 1514-01 du 1er août 2001

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.

    page 144

Voir les 22 actes du BO n° 4936

Mentions dans le Bulletin officiel

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