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Arrêté

Arrêté n° 1736-10 du 9 juin 2010

du 25 joumada lI 1431

L'essentiel

L'arrêté n° 1736-10 du 9 juin 2010 du 25 joumada lI 1431 est publié au Bulletin officiel n° 5870 (édition de traduction officielle) du 2 septembre 2010, page 7 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1736-10
Date de l'acte
9 juin 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5867 du 23 août 2010, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1736-109 juin 2010 : Date de l'acte ; 2 septembre 2010 : Publication, BO n° 5870 du 2 septembre 20109 juin 20102 septembre 20109 juin 2010 : Date de l'acte2 septembre 2010 : Publication, BO n° 5870 du 2 septembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5870 du 2 septembre 2010, page 7

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Dans le même numéro

BO n° 5870 du 2 septembre 2010, édition française : 21 pages, 24 actes.

  • Décret n° 2-10-340 du 11 août 2010

    approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation d'une pièce de monnaie de 1000 dirhams en or à l'occasion de la commémoration du 47° anniversaire de Sa Majesté le Roi Mohammed VI.

    page 7

  • Décret n° 2-10-339 du 11 août 2010

    approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation de pièces de monnaie de 1000 dirhams en or et de 250 dirhams en argent à l'occasion de la commémoration du 11º anniversaire de l'intronisation de Sa Majesté le Roi Mohammed VI.

    page 6

  • Arrêté n° 1934-10 du 7 juillet 2010

    complétant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.

    page 8

Voir les 24 actes du BO n° 5870

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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