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Arrêté

Arrêté n° 1834-96 du 24 septembre 1996

modifiant l'arrêté n° 1602-96 du 22 rabii I 1417 (8 août 1996) relatif à l'émission de bons du Trésor à six mois.

L'essentiel

L'arrêté n° 1834-96 du 24 septembre 1996 modifiant l'arrêté n° 1602-96 du 22 rabii I 1417 (8 août 1996) relatif à l'émission de bons du Trésor à six mois est publié au Bulletin officiel n° 4418 (édition de traduction officielle) du 3 octobre 1996, page 638 (page 72 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1834-96
Date de l'acte
24 septembre 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4418 du 3 octobre 1996, page 76 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1834-9624 septembre 1996 : Date de l'acte ; 3 octobre 1996 : Publication, BO n° 4418 du 3 octobre 199624 septembre 19963 octobre 199624 septembre 1996 : Date de l'acte3 octobre 1996 : Publication, BO n° 4418 du 3 octobre 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4418 du 3 octobre 1996, page 72

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