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Arrêté

Arrêté n° 2004-08 du 19 janvier 2009

portant autorisation d'exploitation du Centre d'études nucléaires de la Maâmora (CENM) relevant du Centre national de l'énergie, des sciences et des techniques nucléaires (CNESTEN).

L'essentiel

L'arrêté n° 2004-08 du 19 janvier 2009 portant autorisation d'exploitation du Centre d'études nucléaires de la Maâmora (CENM) relevant du Centre national de l'énergie, des sciences et des techniques nucléaires (CNESTEN) est publié au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 146 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2004-08
Date de l'acte
19 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5709 du 16 février 2009, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 2004-0819 janvier 2009 : Date de l'acte ; 19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 200919 janvier 200919 février 200919 janvier 2009 : Date de l'acte19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5710 du 19 février 2009, page 34

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    portant agrément de la société « Dynagri» pour commercialiser des semences certifiées de ma is, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 33

Voir les 80 actes du BO n° 5710

Mentions dans le Bulletin officiel

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