BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 215-04 du 27 janvier 2004

relatif à l'émission de bons du Trésor à un an.

L'essentiel

L'arrêté n° 215-04 du 27 janvier 2004 relatif à l'émission de bons du Trésor à un an est publié au Bulletin officiel n° 5192 (édition de traduction officielle) du 4 mars 2004, page 479 (page 157 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
215-04
Date de l'acte
27 janvier 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5189 du 23 février 2004, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2004 · voir la chronologie
Mentions
9 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 215-0427 janvier 2004 : Date de l'acte ; 4 mars 2004 : Publication, BO n° 5192 du 4 mars 2004 ; 16 juillet 2004 : Modification : Arrêté n° 1326-04 du 16 juillet 200427 janvier 200416 juillet 200427 janvier 2004 : Date de l'acte4 mars 2004 : Publication, BO n° 5192 du 4 mars 200416 juillet 2004 : Modification : Arrêté n° 1326-04 du 16 juillet 2004
  1. Date de l'acte
  2. Parution : BO n° 5192 du 4 mars 2004, page 157
  3. Modification : Arrêté n° 1326-04 du 16 juillet 2004
    modifiant l'arrêté n° 215-04 du 5 hija 1424 (27 janvier
    BO n° 5240 du 19 août 2004, page 5
    Preuve : BO n° 5240 du 19 août 2004, page 1 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1326-04 du 28 joumada 1 1425 (16 juillet 2004) modifiant l'arrêté n° 215-04 du 5 hija 1424 (27 janvier 2004) relatif à l'émission de bons du Trésor à 1 an
    PDF officiel

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BO n° 5192 du 4 mars 2004, édition française : 178 pages, 48 actes.

Voir les 48 actes du BO n° 5192

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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