Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté
portant homologation de normes marocaines
L'arrêté n° 2195-09 du 31 juillet 2009 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5770 (édition de traduction officielle) du 17 septembre 2009, page 1313 (page 11 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de la norme marocaine NM 06.7.015
portant homologation de la norme marocaine NM ISO 8873
BO n° 5770 du 17 septembre 2009, édition française : 26 pages, 38 actes.
portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
autorisant la société «MEDZ», filiale de CDG Développement et le Crédit agricole du Maroc à prendre des participations dans le capital de la société de léveloppement et de gestion du Parc halieutique d'Agadir, dénommée « Parc Haliopolis » S.A .
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2195-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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