Arrêté
Arrêté n° 2399-96 du 26 novembre 1996
portant agrément de l'établissement Pépinière provinciale Oued Amlil pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'essentiel
L'arrêté n° 2399-96 du 26 novembre 1996 portant agrément de l'établissement Pépinière provinciale Oued Amlil pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 4444 (édition de traduction officielle) du 2 janvier 1997, page 28 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2399-96
- Date de l'acte
- 26 novembre 1996
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 4444 du 2 janvier 1997, page 28 · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 4444 du 2 janvier 1997, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 4444 du 2 janvier 1997, page 28
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