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Arrêté

Arrêté n° 2685-0 du 20 juin 2005

modifían l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 142. (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Loukos Offshore» l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét

L'essentiel

L'arrêté n° 2685-0 du 20 juin 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5500 (édition de traduction officielle) du 15 février 2007, page 300 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2685-0
Date de l'acte
20 juin 2005
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2685-020 juin 2005 : Date de l'acte ; 15 février 2007 : Publication, BO n° 5500 du 15 février 20072006200720 juin 200515 février 200720 juin 2005 : Date de l'acte15 février 2007 : Publication, BO n° 5500 du 15 février 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5500 du 15 février 2007, page 2

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BO n° 5500 du 15 février 2007, édition française : 15 pages, 25 actes.

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