BO Maroc

Arrêté n° 2835-11 du 7 octobre 2011

rendant d'application obligatoire des normes marocaines, notamment son article premier ;

Type
Arrêté
Numéro
2835-11
Date
7 octobre 2011
Traduction française
BO n° 6326 du 15 janvier 2015, page 11 · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6326 du 15 janvier 2015, page 11

arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2835-11 du 9 kaada 1432 (7 octobre 2011) rendant d'application obligatoire des normes marocaines, notamment son article premier ;

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 44

arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2835-11 du 9 kaada 1432 (7 octobre 2011) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM 05.6.027, NM 05.6.028, NM 05.6.046, NM 05.6.057, NM 05.6.102, NM 05.6.103, NM 05.6.104, NM 05.6.107 et NM 05.6.108 ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 56

arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2835-11 du 9 kaada 1432 (7 octobre 2011) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM 05.6.107-2000 et NM 05.6.108-2000 ;

Textes cités avec cet acte

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