Arrêté n° 2189-04 du 27 décembre 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
L'arrêté n° 2971-10 du 28 octobre 2010 complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 194 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offs
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Laouamra, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la province de Larache (RADEEL), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des . charges correspondant du centre d
portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
ainsi que la section 1 de la loi n°79.00 relative à l’organisation des préfectures et provinces. Il s’agit des dépenses engagées en faveur des arrondissements, comme le cas des bons de commandes n°12 /486 et 12/475 (année 2012) et les bons de commandes 11/259, 11/185 et 61/11 (
du 18 février 2009. Leur comptabilité est régie par le décret n° 2-09-441 du 3 janvier 2010 qui fixe les principes fondamentaux, les règles applicables à l’exécution des opérations de recettes et de dépenses et des opérations de trésorerie, les règles applicables à la comptabili
relative à la fiscalité des collectivités locales.
du 30 novembre 2007.
édictant des dispositions transitoires en ce qui concerne certains taxes, droits, contributions et redevances dus aux collectivités locales
du 27 décembre 2007. Bulletin officiel n°5591 bis du 31 décembre 2007.
relatif aux régies communales dotées de la personnalité civile et de l'autonomie financière
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Laouamra, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la province de Larache (RADEEL), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des . charges correspondant du centre d
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offs
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX» l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M
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