BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3-74-11 du 14 septembre 2011

portant création des divisions et des services des directions relevant de la direction générale de la sécurité des systèmes d'information.

L'essentiel

L'arrêté n° 3-74-11 du 14 septembre 2011 portant création des divisions et des services des directions relevant de la direction générale de la sécurité des systèmes d'information est publié au Bulletin officiel n° 5988 (édition de traduction officielle) du 20 octobre 2011, page 2340 (page 86 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3-74-11
Date de l'acte
14 septembre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5987 du 17 octobre 2011, page 54 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3-74-1114 septembre 2011 : Date de l'acte ; 20 octobre 2011 : Publication, BO n° 5988 du 20 octobre 201114 septembre 201120 octobre 201114 septembre 2011 : Date de l'acte20 octobre 2011 : Publication, BO n° 5988 du 20 octobre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5988 du 20 octobre 2011, page 86

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5988 du 20 octobre 2011, édition française : 88 pages, 24 actes.

  • Décret n° 2-11-509 du 21 septembre 2011

    complétant le décret n°2-82-673 du 28 rabii | 1403 (13 janvier 1983) relatif à l'organisation de l'administration de la défense nationale et portant création de la direction générale de la sécurité des systèmes d'information.

    page 85

  • Arrêté n° 2910-11 du 13 octobre 2011

    fixant les conditions et modalités de l'émission par la Société nationale des autoroutes du Maroc d'un emprunt obligataire d'un montant d'un milliard cinq cents millions de dirhams (1.500.000.000 DH).

    page 79

Voir les 24 actes du BO n° 5988

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-74-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.