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Arrêté

Arrêté n° 440-04 du 16 mars 2004

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 440-04 du 16 mars 2004 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5214 (édition de traduction officielle) du 20 mai 2004, page 725 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
440-04
Date de l'acte
16 mars 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5214 du 20 mai 2004, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 440-0416 mars 2004 : Date de l'acte ; 20 mai 2004 : Publication, BO n° 5214 du 20 mai 200416 mars 200420 mai 200416 mars 2004 : Date de l'acte20 mai 2004 : Publication, BO n° 5214 du 20 mai 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5214 du 20 mai 2004, page 7

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BO n° 5214 du 20 mai 2004, édition française : 35 pages, 23 actes.

  • Arrêté n° 422-04 du 3 mars 2004

    modifiant et complétant l'arrêté n° 1916-01 du 29 rejeb 1422 (17 octobre 2001) étendant au ministère chargé des affaires culturelles les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formati

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    page 6

Voir les 23 actes du BO n° 5214

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