Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 440-04 du 16 mars 2004 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5214 (édition de traduction officielle) du 20 mai 2004, page 725 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant modification des quotités du droit d'importation applicable à certaines céréales.
modifiant et complétant l'arrêté n° 1916-01 du 29 rejeb 1422 (17 octobre 2001) étendant au ministère chargé des affaires culturelles les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formati
instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres un système de qualification et de classification des entreprises
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
BO n° 5214 du 20 mai 2004, édition française : 35 pages, 23 actes.
modifiant et complétant l'arrêté n° 1916-01 du 29 rejeb 1422 (17 octobre 2001) étendant au ministère chargé des affaires culturelles les dispositions du décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formati
portant modification des quotités du droit d'importation applicable à certaines céréales.
modifiant le décret n° 2-02-177 du 9 hija 1422 (22 février 2002) approuvant le règlement de construction parasismique (R.P.S 2000) applicable aux bâtiments, fixant les règles parasismiques et instituant le comité national du génie parasismique.
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